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Le blog de François MUNIER

Hierges (Ardennes) : le château

25 Février 2013 , Rédigé par François MUNIER Publié dans #Ardennes, #Vallée de la Meuse, #Châteaux, #Ardennes H, #Hierges

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Réutilisation des données publiques : Notrefamille.com se heurte au droit des bases de données

6 Février 2013 , Rédigé par François MUNIER Publié dans #Généalogie familiale

Un département peut refuser de fournir à un site de généalogie les archives numérisées d’anciens cahiers de recensement pour une réutilisation commerciale, en se fondant sur le droit du producteur de base de données. Par une décision du 31 janvier 2013,...

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