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Le blog de François MUNIER

Un peu de tout, informations sur ce que j'ai vu, ce que j'aime: collections, voyages, généalogie, histoire, sciences. Et ce que je n'aime pas : les mensonges, la haine en ligne. Et aussi mes remarques sur l'actualité. Du très local et familial jusqu'à l'universel. Pour mon plaisir et je l'espère pour le vôtre. Sur bluesky : https://bsky.app/profile/munierf.bsky.social

Justice de paix à Moulins-Engilbert (Nièvre), le 22 novembre 1833

1 Novembre 2023 , Rédigé par François MUNIER Publié dans #Généalogie familiale, #Actes anciens, #Nièvre

Ce document précède l'assignation ci-dessous.

Les consorts disent que Jean-Marie Grain leur doit 210 francs, ce qu'il nie. Le juge de paix de Moulins-Engibert (dont le rôle est comparable à celui des actuels conciliateurs de justice) n'ayant pu arriver à un accord, l'affaire est renvoyée devant "qui de droit"

Assignation du 21 décembre 1833 contre Jean-Marie Grain - Le blog de François MUNIER

Assignation du 21 décembre 1833 contre Jean-Marie Grain - Le blog de François MUNIER

Il doit payer aux consorts Durand la somme de 210 francs (paiement de meubles provenant d'une succession. Henri Guillaume est mon grand-père

https://francoismunier.name/2023/10/assignation-du-21-decembre-1833-contre-jean-marie-grain.html

Justice de paix à Moulins-Engilbert (Nièvre), le 22 novembre 1833

Justice de paix à Moulins-Engilbert (Nièvre), le 22 novembre 1833

Justice de paix à Moulins-Engilbert (Nièvre), le 22 novembre 1833

Justice de paix à Moulins-Engilbert (Nièvre), le 22 novembre 1833

Henri Guillaume est mon grand-père

Henri Guillaume est mon grand-père

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